Restauration générale du Château Laurens - Relance lots 4 - 6 - 8 et 9


Date de publication: 
20/01/2017
Date limite de réception des offres: 
20/02/2017 - 17:30
Organisme acheteur: 

Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
Gilles D'ETTORE
ZI Le Causse 22, avenue du 3ème Millénaire 34630 Saint Thibéry

Renseignements: 

AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1)  NOM ET ADRESSES
  Cté d'Agglo Hérault Méditerranée, 22, Avenue 3e millénaire, 34630, SAINT THIBERY, F, Téléphone : (+33) 4 67 94 63 12, Courriel : s.goiffon@agglohm.net, Fax : (+33) 4 67 94 62 19, Code NUTS : FR813
  Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.heraultmediterranee.net
Adresse du profil acheteur : http://agglohm.marcoweb.fr

 
I.2)  PROCÉDURE CONJOINTE
 
 
I.3)  COMMUNICATION
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://agglohm.marcoweb.fr

  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : CAHM, 22, Avenue 3e millénaire, 34630, SAINT THIBERY, F, Téléphone : (+33) 4 67 94 63 12, Courriel : marches@ville-agde.fr, Fax : (+33) 4 67 94 62 19, Code NUTS : FR813, Adresse internet : http://agglohm.marcoweb.fr

  Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://agglohm.marcoweb.fr
à l'adresse suivante : CAHM, 22, Avenue 3e millénaire, 34630, SAINT THIBERY, F, Téléphone : (+33) 4 67 94 63 12, Courriel : s.goiffon@agglohm.net, Fax : (+33) 4 67 94 62 19, Code NUTS : FR813, Adresse internet : http://agglohm.marcoweb.fr

I.4)  TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
  Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5)  ACTIVITÉ PRINCIPALE
  Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1)  ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Restauration générale du Château Laurens
  Numéro de référence :
II.1.2) Code CPV principal :
  Mots descripteurs : Bâtiment, Fondations spéciales
  Descripteur principal : 45000000
  Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
  Travaux
II.1.4) Description succincte : Restauration générale du Château Laurens - Forme de marché : à tranches. Attribution d'un marché pour chaque lot.
II.1.5) Valeur totale estimée :
  Valeur hors TVA :  euros
II.1.6) Information sur les lots :
  Ce marché est divisé en lots : oui
  Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 4
 
 
II.2)  DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
  Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
  Mots descripteurs : Bâtiment, Fondations spéciales
  Code CPV principal : 45420000
  Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
  Code NUTS : FR813|
  Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Menuiserie Ebénisterie Charpente Vitrerie Agencement Cuir ( lot 4 de la première consultation)
II.2.5) Critères d'attribution
 
  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché 
II.2.6) Valeur estimée 
  Valeur hors TVA : 897 478,74 euros 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique 
  Durée en mois : 11 
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non 
  Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :  
II.2.10) Variantes 
  Des variantes seront prises en considération : oui 
II.2.11) Information sur les options 
  Options : oui 
  Description des options : 3 tranche(s) optionnelle(s) : Lot no4 - TO no TO001 :Tranche optionnelle 1/ Délai : 12 mois Lot no4 - TO no TO002 :Tranche Optionnelle 2/ Délai : 9 mois Lot no4 - TO no TO003 :Tranche Optionnelle 3/ Délai : 6 mois 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne 
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non  
  Identification du projet :  
II.2.14) Informations complémentaires :  
II.2)  DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
  Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
  Mots descripteurs : Bâtiment, Fondations spéciales
  Code CPV principal : 45442100
  Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
  Code NUTS : FR813|
  Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Peinture ( lot 6 de la première consultation)
II.2.5) Critères d'attribution
 
  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché 
II.2.6) Valeur estimée 
  Valeur hors TVA : 208 076,07 euros 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique 
  Durée en mois : 4 
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non 
  Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :  
II.2.10) Variantes 
  Des variantes seront prises en considération : oui 
II.2.11) Information sur les options 
  Options : oui 
  Description des options : 3 tranche(s) optionnelle(s) : Lot no6 - TO no TO001 :Tranche Optionnelle 1/ Délai : 3 mois Lot no6 - TO no TO002 :Tranche Optionnelle 2/ Délai : 2 mois Lot no6 - TO no TO003 :Tranche Optionnelle 3/ Délai : 1 mois 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne 
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non  
  Identification du projet :  
II.2.14) Informations complémentaires :  
II.2)  DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
  Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
  Mots descripteurs : Bâtiment, Fondations spéciales
  Code CPV principal : 45432200
  Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
  Code NUTS : FR813|
  Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Papiers peints ( lot 8 de la première consultation)
II.2.5) Critères d'attribution
 
  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché 
II.2.6) Valeur estimée 
  Valeur hors TVA : 135 683,27 euros 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique 
  Durée en mois : 2 
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non 
  Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :  
II.2.10) Variantes 
  Des variantes seront prises en considération : non 
II.2.11) Information sur les options 
  Options : oui 
  Description des options : 3 tranche(s) optionnelle(s) : Lot no8 - TO no TO001 :Tranche Optionnelle 1/ Délai : 3 mois Lot no8 - TO no TO002 :Tranche Optionnelle 2/ Délai : 3 mois Lot no8 - TO no TO003 :Tranche Optionnelle 3/ Délai : 6 mois 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne 
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non  
  Identification du projet :  
II.2.14) Informations complémentaires :  
II.2)  DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé :
  Lot nº : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
  Mots descripteurs : Bâtiment, Fondations spéciales
  Code CPV principal : 39561140
  Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
  Code NUTS : FR813|
  Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Conservation Restauration de tissus Soierie Passementerie Tapisserie ( lot 9 de la première consultation)
II.2.5) Critères d'attribution
 
  Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché 
II.2.6) Valeur estimée 
  Valeur hors TVA : 130 100,64 euros 
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique 
  Durée en mois : 11 
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non 
  Description des modalités ou du calendrier des reconductions :  
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer 
  Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :  
II.2.10) Variantes 
  Des variantes seront prises en considération : oui 
II.2.11) Information sur les options 
  Options : oui 
  Description des options : 3 tranche(s) optionnelle(s) : Lot no9 - TO no TO001 :Tranche Optionnelle 1/ Délai : 12 mois Lot no9 - TO no TO002 :Tranche Optionnelle 2/ Délai : 9 mois Lot no9 - TO no TO003 :Tranche Optionnelle 3/ Délai : 6 mois 
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques 
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne 
  Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non  
  Identification du projet :  
II.2.14) Informations complémentaires :  
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)  CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
  Liste et description succincte des conditions : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
III.1.2) Capacité économique et financière
  Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
  Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
  Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; fiche de renseignements indiquant les qualifications particulières ; Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
  Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2)  CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
  Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution : Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
  La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1)  DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
  Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
  Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
  Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2)  RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
  Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
  20 février 2017 - 17:30
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
  Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  L'offre doit être valable jusqu'au :
  ou
  Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
  Date : 27 février 2017 - 10:00
  Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1)  RENOUVELLEMENT
  Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
  Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2)  INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
  La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie papier est autorisée : Poste avec AR, Dépôt contre récépissé Les candidats peuvent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2016tx0072 Les lots 4 - 6 - 8 et 9 sont relancés après une procédure infructueuse
VI.4)  PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Montpellier, 6, Rue Pitot Cedex 2, 34063, MONTPELLIER, F
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
  Tribunal Administratif de Montpellier, 6, Rue Pitot Cedex 2, 34063, MONTPELLIER, F
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
  Tribunal Administratif de Montpellier, 6, Rue Pitot Cedex 2, 34063, MONTPELLIER, F
VI.5)  DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
  20 janvier 2017

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